DMCA / Droit d'auteur

Sushiscan respecte les droits de propriété intellectuelle et répond aux notifications de retrait conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA) et à la législation applicable.

Signaler un contenu

Si vous êtes titulaire de droits et estimez qu'un contenu porte atteinte à vos droits, envoyez une notification à [email protected] incluant :

• Votre identité et vos coordonnées ;
• L'identification précise de l'œuvre concernée ;
• L'URL exacte du contenu sur Sushiscan ;
• Une déclaration de bonne foi ;
• Votre signature (électronique acceptée).

Traitement

Les demandes valides sont traitées dans les meilleurs délais. Le contenu signalé est retiré ou rendu inaccessible après vérification.